Daniel Roche


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Roche (Daniel, Lucien)
major, responsable d'unité locale de police ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
24 Novembre 202224/11/2022
De: ROCHE Daniel
major responsable d'une unité locale de police
Objet:
Au titre de l'agrafe « Police nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
15
medaille_securite_interieure
medaille_agrafe="Police nationale"
attribution
07 Mars 202207/03/2022
De: Daniel Roche
professeur des universités
Objet:
membres du conseil scientifique de l'École nationale des Chartes
les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Daniel Roché
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
date_debut="2013-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Juillet 201313/07/2013
De: Daniel Roche
professeur des universités
Objet:
membres du conseil scientifique de l'École nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Mai 201329/05/2013
De: Daniel Roche
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lyon, les mandats de
Groupe:
date_debut="2012-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Lyon, les mandats de"
president
renouvellement
27 Juillet 201227/07/2012
De: Daniel Roche
professeur des universités
Objet:
membres du conseil scientifique de l'École nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: ROCHE (Daniel)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement, Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2009
promotion
07 Août 200907/08/2009
De: Daniel Roche
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lyon
Groupe:
date_debut="2009-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Lyon"
president
renouvellement
22 Juillet 200922/07/2009
De: Roche (Daniel, Pierre, Joannes)
à Paris
Objet:
fonctions de directeur de laboratoire d'analyses de biologie médicale limitées à l'exécution des actes d'immunologie avec les activités de radiopharmacie in vitro
Groupe:
autorisation
03 Décembre 200803/12/2008
De: Daniel Roche
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants de Nîmes
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nîmes"
désignation
07 Décembre 200707/12/2007
De: Roche (Daniel)
professeur des universités
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes les personnalités
Groupe:
ecole
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Roche (Daniel)
Objet:
à exercer, en ce qui concerne l'exploitation des mines et carrières, à l'exception des carrières situées sur le domaine de l'Etat mis à la disposition du ministre de la défense, les attributions des inspecteurs du travail
DRIRE Provence-Alpes-Côte d'Azur
habilitation
24 Février 200724/02/2007
De: Daniel Roche
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lyon
Groupe:
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Lyon"
president
renouvellement
17 Août 200617/08/2006
De: Roche (Daniel)
Objet:
à exercer, en ce qui concerne l'exploitation des mines et carrières, à l'exception des carrières situées sur le domaine de l'Etat mis à la disposition du ministre de la défense, les attributions des inspecteurs du travail
DRIRE Provence-Alpes-Côte d'Azur
habilitation
09 Février 200609/02/2006
De: Roche (Daniel)
professeur au Collège de France
Objet:
membre du conseil scientifique de la Bibliothèque nationale de France
au titre des représentants d'institutions scientifiques et documentaires
Remplace:M. Dalarun (Jacques)
Groupe:
nomination
21 Décembre 200421/12/2004
De: Roche (Daniel)
Objet:
à exercer, en ce qui concerne l'exploitation des mines et carrières, à l'exception des carrières situées sur le domaine de l'Etat mis à la disposition du ministre de la défense, les attributions des inspecteurs du travail
DRIRE Provence-Alpes-Côte d'Azur
habilitation
01 Décembre 200401/12/2004
De: Roche (Daniel)
professeur des universités
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes les personnalités
Groupe:
ecole
nomination
23 Juin 200423/06/2004
De: Daniel Roche
Objet:
présidents des formations de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lyon
Groupe:
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Lyon"
president
nomination
27 Août 200327/08/2003
De: Daniel Roche
titulaire de la chaire « Histoire de la France des Lumières » au Collège de France
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure
1. Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
08 Septembre 200108/09/2001
De: Roche (Daniel)
professeur du Collège de France
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'Ecole française de Rome
Pour la section « Epoques moderne et contemporaine »
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
27 Janvier 200127/01/2001
De: Roche (Daniel)
Objet:
professeur du Collège de France, sur la chaire Histoire de la France des lumières
professeur des universités
Groupe:
date_debut="1999-02-01"
professeur="Professeur des universités"
nomination
26 Mars 199926/03/1999
De: Roche (Daniel)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membres de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome
Pour la section Epoque moderne et contemporaine
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Roche (Daniel, Robert)
professeur des universités à l'université Paris-I ; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
15 mars 1990
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Roche (Daniel)
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
29 Septembre 199229/09/1992
De: Roche (Daniel)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay-Saint-Cloud, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
06 Octobre 199106/10/1991
De: Roche (Daniel)
Biophysique, emploi no 431 MCF 1263
Objet:
dans leurs fonctions
dans les centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
Paris-VII-Lariboisière
date_debut="1989-10-01"
titularisation
11 Mars 199011/03/1990
De: Daniel Roche
professeur à l'université Paris-I
Objet:
directeur d'études cumulant à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Histoire sociale de la culture matérielle et intellectuelle
Groupe:
date_debut="1989-09-30"
ecole
nomination
10 Février 199010/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.